Hôtel de ville de Puichéric dans l'Aude - les délibérations des conseils municipaux

Mairie de Puichéric

Avenue François Mitterrand
11700 PUICHERIC
Téléphone : 04 68 27 89 89
Fax : 04 68 27 89 97
accueil@mairiepuicheric.fr

Horaires Mairie

Accueil du public :
8h / 12h du lundi au vendredi
et 15h30 / 18h30 le lundi
Accueil téléphonique :
8h / 12h, 13h / 17h du lundi au vendredi
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MAIRIE

Retrouvez ici les dernières délibérations du conseil municipal ainsi que les archives

Conseil municipal du 13 novembre 2024

Objet : Révision des loyers des logements communaux

Objet : Représentation en justice de la commune

Conseil municipal du 12 septembre 2024

Objet : Modification n°1 du budget principal

Objet : Acquisition des parcelles A 384 et A 1407

Objet : Convention SYADEN : terrains pour armoires SRO fibre optique

Objet : Subvention exceptionnelle – Fédération de pêche pour parcours Pêche Famille

Objet : Approbation du rapport CLECT de Carcassonne et Attribution de compensation

Objet : Modification simplifiée du PLU – modalités de consultation du public

Objet : Convention COVALDEM11 : mise à disposition de composteurs collectifs

Objet : Subvention exceptionnelle à l’Union handball Trèbes – Puichéric

Objet : Exonération TFPB pour les entreprises – zone FRR

Conseil municipal du 13 juin 2024

Objet : Approbation du budget primitif 2024

Objet : Acceptation d’un don

Objet : Mission d’analyse d’opportunité ENR du Syaden

Objet : Subvention exceptionnelle à l’ASC de l’école

Objet : Subvention exceptionnelle au CFA BTP

Objet : Création de huit postes non permanents

Conseil municipal du 18 avril 2024

Objet : Modification du tableau de l’effectif communal

Objet : Création d’un emploi non permanent

Objet : Admissions en non valeur sur créances irrécouvrables

Objet : Convention AMO avec l’ATD11

Objet : Rectificatif – renonciation à l’exercice du DPU

Conseil municipal du 21 mars 2024

Objet : Taux d’imposition 2024

Objet : Modalités de gestion des amortissements en M57

Objet : Provision pour dépréciation

Objet : Acquisition d’un bien par voie de préemption

Objet : Modification simplifiée du PLU

Objet : Modification du tableau de l’effectif communal

Conseil municipal du 1er février 2024

Objet : Compte administratif 2023

Objet : Compte de gestion 2023

Objet : Affectation du résultat 2023

Objet : Prévisions de crédits d’investissement avant le vote du budget 2024

Objet : Taux d’avancement de grade 2024

Objet : Subvention exceptionnelle – Ecole Calendrete de Rieux Minervois

Objet : Signature de la charte de l’arbre et du paysage du Département de l’Aude

Objet : Instauration de la prime pour voir d’achat exceptionnelle

Objet : Désignation des représentants au dialogue territorial SCOT-PLH

Objet : Création d’un emploi non permanent

Objet : Demande de subvention au Syaden pour rénovation de l’éclairage public du secteur de la Forge

Objet : Demande de subvention à la Région Occitanie pour la rénovation énergétique du groupe scolaire

Conseil municipal du 21 décembre 2023

Objet : Dérogation à l’organisation des rythmes scolaires

Objet : Délibération modificative du budget n°3

Conseil municipal du 16 novembre 2023

Objet : Aide d’urgence

Objet : Provision pour dépréciation des comptes de tiers

Objet : Délibération modificative du budget n°3

Objet : Sollicitation du FPIC 2023 auprès de Carcassonne Agglo

Objet : Révision des loyers des logements communaux

Conseil municipal du 4 septembre 2023

Objet : Approbation du Plan Communal de Sauvegarde

Objet : Convention de renouvellement de l’adhésion au service ADS de Carcassonne Agglo

Objet : Avenant au dossier de sécurisation BT du secteur de la Forge – SYADEN

Objet : Rapport de contrôle des comptes de Carcassonne Agglo

Objet : Délégation de compétence « gestion des eaux pluviales » de Carcassonne Agglo à la commune

Objet : Délibération modificative n°2 du budget

Conseil municipal du 8 juin 2023

Objet : Création de postes non permanents pour emplois saisonniers

Objet : Déploiement d’une borne de recharge pour véhicules électriques

Objet : Mission d’assistance du SYADEN pour dépôt d’un dossier Fonds Vert

Objet : Approbation du rapport CLECT de Carcassonne Agglo et de l’attribution de compensation

Objet : Subvention exceptionnelle

Objet : Délibération modificative n°1 du budget

Objet :

Sollicitation de l’aide Fonds Vert pour la rénovation énergétique du groupe scolaire

Conseil municipal du 11 mai 2023

Objet : Modification du tableau de l’effectif communal

Objet : Convention de mise à disposition d’un terrain communal pour la création de jardins partagés

Objet : Adoption de la nomenclature comptable et budgétaire M 57 au 1er janvier 2023

Conseil municipal du 30 mars 2023

Objet : Taux d’imposition 2023

Objet : Départ à la retraite d’un agent

Conseil municipal du 14 février 2023

Objet : Compte administratif 2022

Objet : Compte de gestion 2022

Objet : Affectation du résultat 2022

Objet : Acquisition d’un bien par voie de préemption

Objet : Prévisions budgétaires avant le vote du budget 2023 – complément

Objet : Désignation d’un correspondant défense

Objet : Acceptation d’un don

Objet : Acquisition d’un bien par voie de préemption – rectificatif

Conseil municipal du 10 janvier 2023

Objet : Prévisions budgétaires d’investissement avant le vote du budget 2023

Objet : Attribution du marché pour la réfection de la toiture de l’église

Objet : Modification du tableau de l’effectif communal

Objet : Taux d’avancement de grade du personnel

Objet : Création d’un emploi non permanent

Objet : Cession du tracteur de marque « International »

Objet : Attribution de compensation de Carcassonne Agglo – approbation du rapport CLECT 2022

Objet : Convention d’adhésion au service de médecine professionnelle du CDG11

Objet : Subvention exceptionnelle – Calendreta La Rosela

Conseil municipal du 15 novembre 2022

Objet : Délibération modificative du budget n°4

Objet : Acquisition d’un tracteur configuré en version fauchage

Objet : Sollicitation du Fonds de Péréquation auprès de Carcassonne Agglo

Objet : Révision des loyers des logements communaux

Objet : Partage de la taxe d’aménagement

Objet : Adhésion à la mission médiation du CDG11

Objet : Fixation de l’indemnité RODP pour occupation irrégulière – communications électroniques

Objet : Redevance d’Occupation du Domaine Public pour les opérations de télécommunications

Objet : Aide sociale

Objet : Subvention exceptionnelle – Association Vaincre la mucoviscidose

Objet : Subvention exceptionnelle – Ecole Calendrete de Rieux Minervois

Objet : Souscription d’un emprunt pour acquisition des parcelles B 182 et B 497

Objet : Recensement de la population

Conseil municipal du 6 septembre 2022

Objet : Renouvellement du service de transport scolaire pour la desserte des écarts de la commune

Objet : Délibération modificative du budget n°3

Objet : Demande de subvention pour la réfection d’une partie de la toiture et d’éléments de maçonnerie de l’église

Conseil municipal du 18 juillet 2022

Objet : Demande de subvention pour la création d’une aire de lavage agricole

Objet : Organisation du temps de travail du personnel

Objet : Création d’un emploi non permanent

Objet : Convention pour l’utilisation du gymase du collège de l’Alaric

Objet : Adhésion à la mission d’assistane du Syaden pour l’optimisation des redevances de communications électroniques

Objet : Renouvellement de la convention d’ashésion au service des missions temporaires du CDG11

Objet : Délibération modificative du budget n°2